Associations

Bilan d’activité de la délégation CGT à l’ALPAF (2008)

L’association fonctionne désormais sous une forme autonomisée. Elle a repris une situation financière présentant des disponibilités particulièrement importantes (25M€ au 31 décembre 2007) et doit assurer les prestations d’aide au logement au bénéfice des agents en regard (...)
publié le 7 avril 2009

Assemblées générales des associations portant sur l’activité 2007

ALPAF:L’assemblée générale du 13 juin 2008. Après des votes positifs sur l’activité et les comptes, l’année 2007 ayant été exceptionnelle en matière de réservation de logements, l’assemblée générale a réagi à l’annonce faite au dernier conseil de surveillance d’une réduction (...)
publié le 8 octobre 2008

CNAS du 5 juillet 2007 : élections des vices-présidences des associations

Réponse de la DPAEP M.VERDIER est un fervent militant des accords majoritaires et est attaché à la loyauté et au respect de la parole donnée. Il a, de ce fait, voulu privilégier les organisations syndicales qui n’ont pas eu de position contradictoire. Le règlement (...)
publié le 5 juillet 2007

CNAS du 20 mars 2007 : autonomisation des assocations

Le ministre a signé le 9 mars la liste des personnalités qualifiées pour chacune des trois associations concernées. Les assemblées générales auront lieu : le 2 mai 2007 ALPAF le 4 mai 2007 AGRAF le 10 mai 2007 EPAF. Les personnels vont être transférées dans les (...)
publié le 20 mars 2007

CNAS du 19 décembre 2006 : projet de convention entre le MINEFI et les assocations

PROJET DE CONVENTIONS entre le MINEFI et EPAF, ALPAF et AGRAF : Pour échapper aux risques de gestion de fait, et notamment suite aux deux décisions intervenues en 2003 (Cour des Comptes/fondation Aguesseau et Conseil d’Etat/Fondation jean Moulin), les statuts des (...)
publié le 19 décembre 2006